Politique de gestion des cookies
Version du 03.12.2024
Lors de la consultation du site https://ctlpack.com (ci-après la « Plateforme »), des informations relatives à la navigation du terminal de l’utilisateur (ci-après dénommé « l’Utilisateur ») (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies ».
Le présent document a pour objet d’informer les conditions dans lesquelles CTLPACK VICHY SAS, Société par actions simplifiée enregistrée sous le registre du commerce et des sociétés de Cusset sous le numéro 342 850 682 et dont le siège social est situé 8, route de Saint-Pourçain, à Charmeil (03110) s’engage à effectuer les opérations de traitement sur les cookies collectés par l’intermédiaire de la Plateforme, en qualité de responsable des traitements.
Il sera précisé également que l’Utilisateur peut à tout moment décider de désactiver les cookies dans les conditions décrites ci-après.
1. Définition des Cookies
Le terme de « cookies » est à interpréter au sens large et couvre l'ensemble des traceurs déposés et/ou lus, par exemple, lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile.
Les termes de « cookie » ou « traceur » recouvrent par exemple :
- Les cookies HTTP,
- Les cookies « flash »,
- Le résultat du calcul d’une empreinte unique du terminal dans le cas du « fingerprinting » (calcul d'un identifiant unique du terminal basé sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage),
- Les pixels invisibles ou « web bugs »,
- Tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d'exploitation (numéro de série, adresse MAC, identifiant unique de terminal (IDFV), ou tout ensemble de données qui servent à calculer une empreinte unique du terminal (par exemple via une méthode de « fingerprinting »).
En général, un cookie est un petit fichier texte sauvegardé et/ou déposé sur le terminal de l’utilisateur (ordinateur, smartphone, tablette numérique…) lorsque ce dernier visite un site web. Ce fichier texte enregistre des informations qui peuvent être lues par un site web lorsque l’utilisateur le visite de nouveau plus tard. Par commodité, le terme de « cookie », qui recouvre l'ensemble de ces traceurs, sera utilisé. Certains de ces cookies sont nécessaires pour accéder à certaines fonctionnalités d’un site.
D’autres cookies sont d’utilité pratique pour le visiteur : ils sauvegardent de manière sécurisée son nom d’utilisateur et mot de passe par exemple.
2. Quels sont les cookies utilisés par la Plateforme, pour quelles durées et pour quelles finalités ?
Dans le cadre de l’exploitation de la Plateforme, CTLPACK VICHY SAS a mis en place les cookies indiqués ci-après.
2.1. Cookies nécessaires à l’utilisation de la Plateforme (non soumis à consentement)
Les cookies suivants relatifs au stockage de session et au stockage local sont nécessaires au fonctionnement de la Plateforme.
| Nom du cookie | Type de cookie | Finalités | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| cmplz_banner-status | fonctionnel | Le cookie cmplz_banner-status est utilisé par Complianz pour mémoriser si la bannière de cookies a été rejetée ou acceptée. | Un an |
| cmplz_functional | fonctionnel | Le cookie cmplz_functional est utilisé par Complianz pour mémoriser les préférences de consentement aux cookies. | Un an |
| cmplz_marketing | fonctionnel | Le cookie cmplz_marketing est utilisé par Complianz pour mémoriser si l'utilisateur a consenti au niveau de cookies marketing. | Un an |
| cmplz_policy_id | fonctionnel | Le cookie cmplz_policy_id est utilisé par Complianz pour mémoriser l'ID de la politique de cookies acceptée. | Un an |
| cmplz_preferences | fonctionnel | Le cookie cmplz_preferences est utilisé par Complianz pour mémoriser les préférences de consentement aux cookies. | Un an |
| cmplz_statistics | fonctionnel | Le cookie cmplz_statistics est utilisé par Complianz pour mémoriser si l'utilisateur a consenti au niveau de cookies statistiques. | Un an |
| wp-wpml_current_language | fonctionnel | Le cookie wp-wpml_current_language est utilisé par le plugin WPML pour mémoriser les paramètres de langue de l'utilisateur. | Un jour |
2.2. Cookies non nécessaires à l’utilisation de la Plateforme (soumis à consentement)
Ces cookies permettent à CTLPACK VICHY SAS d’obtenir des informations quant à la fréquentation de la Plateforme et d’analyser les données reliées au trafic. Ces statistiques de fréquentation permettent notamment à CTLPACK VICHY SAS de détecter des problèmes de navigation et ainsi d’optimiser la navigation et l’expérience de lecture de l’utilisateur.
| Nom du cookie | Type de cookie | Finalités | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Cookie GOOGLE |
En l’occurrence, chacun des partenaires/éditeurs de cookies est amené à fixer ses propres conditions de durée de conservation en matière de cookies. Chaque Utilisateur devra dès lors se rendre sur la page de chacun desdits éditeurs afin d’avoir plus d’informations s’agissant des durées de conservation.
3. Modalités d’acceptation, de refus ou de suppression des cookies
3.1. Modalités d’acceptation, de refus et/ou de paramétrage spécifique
Le dépôt de cookies est subordonné, sauf pour ce qui concerne les cookies fonctionnels, au consentement exprès et préalable de l’Utilisateur. L’Utilisateur peut l’exprimer et le modifier à tout moment, à travers les choix qui lui sont offerts directement au sein de la Plateforme. L’Utilisateur est informé qu’il peut revenir sur ces choix à tout moment via l’onglet « Cookies ».
Le dépôt et la lecture de Cookies nécessitant le consentement ne seront pas effectués :
- Si l’Utilisateur se rend sur la Plateforme et ne poursuit pas sa navigation ;
- Ou si l’Utilisateur clique sur le lien présent dans le bandeau lui permettant de paramétrer les Cookies et, le cas échéant, refuse le dépôt desdits Cookies.
En revanche, l’Utilisateur est informé que lorsqu’il a consenti et/ou a refusé le dépôt de Cookies et afin de ne pas perturber sa navigation, son consentement et/ou son refus sera conservé pendant une période de 6 mois.
3.2. Modalités de refus et/ou de suppression des cookies via son navigateur
L’Utilisateur peut à tout moment refuser le dépôt de cookies en configurant son navigateur. Il sera précisé que le fait de désinstaller un cookie et/ou de s’opposer à son installation peut modifier l’expérience de navigation de l’Utilisateur et/ou empêcher l’octroi de certains services de la Plateforme. Pour la gestion des cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Les instructions en matière de gestion des cookies sur les navigateurs les plus couramment utilisés sont les suivantes :
La CNIL propose également un guide permettant de maitriser les cookies, accessible à l’adresse suivante :
4. Mise à jour de la politique de cookies
La présente politique de gestion des cookies pourra être régulièrement mise à jour en fonction de l’évolution de la législation et/ou de l’évolution de la Plateforme.
Dans ce cas, un nouveau consentement sera sollicité. Dans le cadre d’une mise à jour, la mention « mise à jour le » sera notifiée en tête de la Politique de gestion des cookies.
La version révisée demeurera la seule et unique version recevable.